Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATIONS D ACQS
Société dite: ETABLISSEMENTS ROBERT STETIN

Numéro de dépôt :
1075485
Date de dépôt :
26/04/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Dax

Présentation de la marque CREATIONS D ACQS

Déposée le 26 avril 1978 par ETABLISSEMENTS ROBERT STETIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Dax), la marque française « CREATIONS D ACQS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: ETABLISSEMENTS ROBERT STETIN domicilié(e) (SOCIETE ANONYME) 43, route de Tercis 40110 DAX - France.

La marque CREATIONS D ACQS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CREATIONS D ACQS est expirée depuis le 26 avril 1988.

ETABLISSEMENTS ROBERT STETIN a également déposé les autres marques suivantes : S , ROBERT STETIN


Société dite: ETABLISSEMENTS ROBERT STETIN - (SOCIETE ANONYME) 43, route de Tercis 40110 DAX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques - cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie - vêtements, y compris, les bottes, les souliers et les pantoufles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.